Mentions légales

Édition du site

Le site insujet.fr est édité par la société Sol Millenium SASU, une société par actions simplifiée au capital de 5000 euros, dont le siège social est situé 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, immatriculée au registre national des entreprises sous le n° RNE 952 006 039 et dont le numéro de TVA est FR84952006039.

 

Responsable de la publication

Adélaïde GEORGES-PICOT

Nous contacter par email : contact@insujet.fr

 

Hébergeur du site

Le site est hébergé par Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 888-746-7439
Site web :
www.shopify.com

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site www.insujet.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels…) est la propriété exclusive de Sol-Millennium France ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Sol Millennium France.

 

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre politique de confidentialité.